VTT PEUGEOT
Présentation de la marque VTT PEUGEOT
Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ECIA-EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VTT PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VTT PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VTT PEUGEOT est expirée depuis le 6 août 2007.
ECIA-EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093473 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276747 - Publication au BOPI 1999-04-30
Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173920 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI